Compte-rendu de l’AG de la FAPPAH 1er avril 2016 à Bonnay

Chers adhérents,
Vous trouverez en ci-après, le compte-rendu de notre Assemblée Générale qui a eu lieu le 1er avril à Bonnay.
Bonne réception
Véronique Dunoyer – secrétaire adjointe


38 Associations adhérentes sur 48 sont présentes ou représentées et reçoivent lors de la procédure d’émargement, la maquette d’une plaquette de présentation de la FAPPAH et des 48 associations adhérentes.
Fabien Cler président du PAH et Jean Guillaume Délégué de la Fondation du Patrimoine, pris par ailleurs, sont excusés.

Accueil et remerciements du Président Christophe Branche à l’intention du maire de Bonnay, M. Christophe PARAT qui sera présent toute la soirée, et de l’association « Le Renouveau de Saint-Hippolyte » qui nous accueillent.
Il passe donc la parole à M. PARAT qui fait part de tout l’intérêt porté par la municipalité de Bonnay à son patrimoine, un adjoint étant d’ailleurs chargé de cette compétence. Yves DEDIANNE, président de l’association locale, poursuit en rappelant pour sa part l’historique du doyenné de Saint Hippolyte, acquis par la mairie en 1972 et devenu un lieu de plus en plus fréquenté par les touristes attirés par cet édifice remarquable. Un diaporama accompagne les propos d’Yves DEDIANNE, qui a pris le relais de Dominique DESBROSSE, avec son équipe, dans la réalisation d’exemplaires travaux de sauvegarde de l’édifice, en s’appuyant notamment sur des chantiers de jeunes bénévoles REMPART.

Après ces interventions saluées par l’assistance, le Président entame la partie officielle de l’Assemblée Générale en faisant tout d’abord approuver le compte-rendu de l’AG 2015. Le montant de la cotisation pour 2017 est maintenu à 20 € par association.

Puis il ouvre l’Assemblée générale extraordinaire prévue en premier lieu à l’ordre du jour et passe la parole à René REMOND, secrétaire.

1 – Un aménagement s’avère nécessaire à l’art. 12 des statuts qui évoque la dissolution de la FAPPAH sans en fixer les modalités.
Il est donc proposé le complément suivant :
 » L’Assemblée générale désigne au besoin un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de la FAPPAH. Elle décide de la dévolution de l’actif à un ou plusieurs organismes ayant des buts similaires : association, fédération d’associations, collectivité territoriale ».
Cette disposition est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés, représentant donc plus de 50% des voix.

2 – C’est lors de contacts engagés avec l’Inspection des Finances départementales que l’anomalie ci-dessus a été relevée et vient donc de donner lieu à cet aménagement nécessaire des statuts.
Il a en effet a été jugé utile de procéder à la procédure dite de « rescrit fiscal » dans le cadre du régime des dons. Celle-ci permet d’obtenir, sous certaines conditions très strictes, l‘agrément fiscal apportant aux personnes désireuses de faire bénéficier notre association de dons l’avantage de la déduction fiscale prévue par la loi, sur délivrance d’un reçu fiscal.
En effet, ceci pourrait nous permettre à l’avenir de faire face à certaines dépenses relatives à des projets comportant des incidences financières auxquelles ne pourraient répondre notre trésorerie courante ou d’autres ressources telles que des subventions.
Il est donc demandé à l’Assemblée de mandater le Président afin de conclure cette démarche engagée auprès de la Direction départementale des finances publiques.
Après réponse à quelques interrogations, cette disposition est mise aux voix et adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

Le Président ouvre alors l’Assemblée générale ordinaire :

1 – Rapport moral 2015 présenté par Christophe Branche :

  • évolution des adhésions : 48 à ce jour grâce aux adhésions suivantes courant 2015 : Saint-Martin de Grevilly, Sauvegarde et mise en valeur du Prieuré du Puley, Sauvegarde du patrimoine clesséen, Lacrost patrimoine, enfin REMPART Bourgogne qui, partenaire actif depuis notre création, nous a rejoint officiellement.
  • la réunion « Au gui l’an neuf » du 17 janvier 2015 à Cluny : une centaine de personnes ont apprécié l’accueil de M.BONIAU, maire de Cluny et de M. Jean-Luc DELPEUCH, président de la C.C. du Clunisois. Les Amis de Cluny nous reçurent à leur siège l’Hôtel de la Monnaie et Pascal CRANGA nous fit visiter sa toute nouvelle Ecole de lutherie, l’Esprit du Bois. Un buffet amical clôtura la réunion tenue au « Quai de la Gare ».
  • l’AG du 28 mars 2015, tenue dans les locaux de la Cave de Lugny sur l’invitation de Lugny Patrimoine, présentée par son président Frédéric LAFARGE. Interventions des président(e)s de Patrimoines d’Azé, de Julien Griffon (Cluny), et de Groupe Patrimoines 71, éditrice d’Images de Saône-et-Loire auxquelles peut collaborer toute association patrimoniale, de l’O.T. « entre Saône et Vignes du Haut-Mâconnais ». Lancement des 4 Missions dont il sera fait état plus loin.
  • la sortie découverte annuelle sur le thème « Patrimoine, une passion très partagée » du 7 juin : guidés par Pierre CHAUMONT (REMPART) nous découvrîmes plusieurs sites ayant bénéficié de chantiers Rempart, déjeuner à Rosey avec l’association locale que Pierre préside, puis nous fûmes reçus par les propriétaires des châteaux de Messey-sur-Grosne et de Sercy où Louis de CONTENSON (VMF) nous offrit un cadre grandiose pour la clôture de cette journée.

Christophe Branche conclut son rapport moral en remerciant l’ensemble du Conseil d’Administration pour sa contribution assidue au fonctionnement de notre Fédération.

Le rapport moral est adopté à l’unanimité

2 – Rapport financier :

Jacques Trémeau, Trésorier, nous présente les comptes de l’exercice 2015 sous la forme résumée suivante :

Jacques Trémeau fait remarquer que nous avons bénéficié en 2015 de circonstances exceptionnelles : coût réduit de notre sortie (grâce à Rempart notamment) et l’absence de toute dépense d’investissement. Les réserves sont donc accrues et permettront certaines initiatives à venir.

Le bilan financier est adopté à l’unanimité (ainsi que le maintien de la cotisation à 20 €).

3 – Renouvellement par tiers du Conseil d’Administration suite au tirage au sort des sortants effectué lors du CA du 3 mai 2014,

sont sortants et se représentent :
D. Desbrosse, J-P Hulin, F. Faucher, J. Trémeau, J. Rappaport (suppléant). Aucun autre candidat ne s’étant déclaré, ces administrateurs sont réélus pour 3 ans à l’unanimité et remerciés par le Président. Christiane Marson rejoint la liste des administrateurs en remplacement d’Aymeric Maisonhaute démissionnaire

3 – Les Missions :

René Rémond, coordonnateur de ces 4 Missions lancées en 2015, fait le point sur les travaux en cours : il félicite tout d’abord la trentaine d’adhérents représentant une quinzaine d’associations qui se dévouent au sein de ces équipes (voir la liste jointe).
Toutes ces équipes restent naturellement ouvertes à toutes les personnes désirant s’y joindre.
Puis il passe en revue chacune des Missions :

Mission patrimoine bâti : une réalisation sur le point d’être finalisée, celle de la rédaction par Jean GUILLAUME, Délégué de la Fondation du patrimoine, d’un document réunissant les coordonnées de tous les intervenants et conseillers à contacter pour réaliser un projet de restauration, complété des règles de base techniques à respecter.

Mission patrimoine paysager : Loriane Gouaille, qui participe activement à cette Mission, évoque la nouvelle règlementation qui concerne la signalétique et la mise au point de panneaux conformes à celle-ci et mettant en valeur notre territoire.
(A noter qu’une petite équipe s’est également créée récemment, sous la houlette d’Etienne PETRINI afin d’analyser le Plan de paysage et d’en tirer de possibles conclusions opérationnelles).

Mission Itinérances : René Rémond salue tout particulièrement le travail réalisé par cette équipe (12 personnes réunies déjà 8 fois) qui mettent la dernière main à la maquette d’une 1° brochure « Itinérances » qui sera imprimée puis diffusée par les O.T. au début de la prochaine saison touristique .Or, s’agissant du financement de cette première édition d’une brochure « Itinérances », qui risquait d’entamer très fortement notre trésorerie, nous avons appris avec grand plaisir que le C.A. du Pays d’Art et d’Histoire décidait le 5 février d’attribuer à ce titre à la FAPPAH à une subvention de 1 000 €, puis que l’association « Les Amis de Cluny », outre sa participation à sa conception, nous consentirait, également spontanément, une aide complémentaire. Décisions très motivantes pour l’équipe de la Mission Itinérances et tous les animateurs de la FAPPAH.
Martine PETRINI-POLI présente plus en détail « Itinérances autour des doyennés clunisiens et du ban sacré » en s’appuyant sur quelques photos.

Mission Communication : 4 axes d’actions commentées principalement par Christiane MARSON, particulièrement active dans le cadre de cette équipe :

  • l’amélioration du site fappah.org, outil essentiel de communication interne et externe donnant lieu à un suivi et une actualisation permanente grâce à Michel Dunoyer, aidé de JP Hulin et Lisa Vitali. Christiane s’est attachée avec Michel à le rendre encore plus lisible et convivial avec menu déroulant.
  • le lancement d’une plaquette présentant la FAPPAH et les associations adhérentes ; un exemplaire a été remis à chaque association représentée à charge de vérifier les données inscrites à son sujet et de transmettre leurs remarques éventuelles à Véronique DUNOYER dans les meilleurs délais avant un 1er tirage définitif.
    NB les associations non représentées à l’AG seront contactées afin qu’elles puissent également prendre connaissance de cette plaquette pour vérification des données.
  • l’envoi prochain d’un questionnaire à nous retourner pour faire le point de nos relations et des attentes de chaque association. Une réponse collégiale est préconisée. Nous espérons pouvoir transmettre à tous la synthèse des réponses en juillet.
  • René Rémond demande à chaque Président de désigner un « Correspondant FAPPAH » parmi ses associés, qui sera chargé de faire remonter à la FAPPAH toutes les informations utiles sur la vie de son association (manifestations en particulier) et inversement de répercuter à tous, au sein de chaque association, les informations transmises par la FAPPAH.
    Chaque Président sera toujours naturellement destinataire de toutes les informations FAPPAH, restant même, s’il le préfère, le seul correspondant officiel, à charge de bien transmettre ces informations.
    Nous attendons donc très prochainement de chaque Président le choix qu’il aura arrêté, par un simple mail adressé à la FAPPAH.

5 – Actualité du Pays d’Art et d’Histoire :

Loriane Gouaille fait état :

  • du tirage d’une brochure « Laissez vous conter … Bonnay » qui sera suivi d’autres d’ici fin 2016 (Montbellet notamment). Chaque commune comportant une association locale peut être candidate à cette parution.
  • des Journées des Métiers d’Art des 2 et 3 avril 2016 à Brancion et des Journées du Petit Patrimoine et des Moulins les 18 et 19 juin 2016.
  • de la création avec la Fondation du Patrimoine d’un fonds de restauration du petit patrimoine et de la prochaine A.G. où seront précisées d’autres initiatives.

6 – Deux dates à retenir :

  • le dimanche 5 juin 2016 : notre 5ème sortie-découverte qui, cette année, est organisée avec la Fédération Patrimoine des Pierres Dorées. René Rémond présente Robert BRAYMAND, Secrétaire, qui est à l’initiative du circuit et nous fera découvrir une région beaujolaise riche de patrimoine. Les invitations seront adressées début mai.
  • le samedi 25 juin, la mairie de Tournus et le PAH entre Cluny et Tournus accueilleront les associations adhérentes de la Fédération Patrimoine Environnement. En tant qu’elle-même adhérente, la FAPPAH s’est chargée de l’organisation en amont de cette rencontre, toutes les associations de la FAPPAH étant elles-mêmes naturellement invitées.

7 – Présentation de la Fédération Patrimoine Environnement

par Gérard DREXLER, Délégué régional Bourgogne qui est remercié de sa présence à notre Assemblée générale et nous retrace l’historique et les activités de cette puissante Fédération nationale, participant au G 8 Patrimoine (comme les VMF, REMPART et les Maisons Paysannes de France adhérentes de la FAPPAH).
Loriane Gouaille et Lisa Vitali en sont les correspondantes officielles pour la Saône-et-Loire et se tiennent à la disposition de tous afin de bénéficier au mieux des services de le FEP, consultables également sur le site très documenté :

Le Président Christophe BRANCHE conclut la réunion par ses remerciements destinés à une assistance attentive depuis 2 heures, tout en appuyant l’appel lancé précédemment par le secrétaire pour le compte de son équipe à la coopération, même modeste, de nouvelles compétences, issues des 2500 bénévoles que représentent la FAPPAH.

La réunion se prolonge enfin autour d’un buffet dont nous ont agrémenté d’amicales bonnes volontés que nous remercions.

Le Président Christophe Branche

Le Secrétaire René Rémond

CR AG FAPPAH du 1er avril 2016 Bonnay
Annexe : Equipes des quatre Missions 2016