Compte-rendu des Assemblée Générales Extraordinaire et Ordinaire du 25 avril 2025 à Bonnay-Saint-Ythaire

Vendredi 25 avril 2025 à 17h30

Salle communale de Saint-Ythaire, commune de BONNAY-SAINT-YTHAIRE

Emargements : 22 associations adhérentes à la FAPPAH sont représentées à l’Assemblée.

15 pouvoirs sont consignés.

Les partenaires de la FAPPAH, Pays d’Art et d’Histoire Entre Cluny et Tournus (P.A.H.) et la Fondation du Patrimoine sont également présents.

Nous sommes accueillis par la commune de Bonnay-Saint-Ythaire et l’association Le Renouveau de Saint-Hippolyte.

Christophe PARAT, maire, présente sa commune, récemment constituée par la fusion de celles de Bonnay et de Saint-Ythaire, siège de 3 associations qui œuvrent à la préservation du patrimoine local :

– Ictarius dont l’activité a porté sur la réhabilitation des lavoirs et la création d’un parcours les reliant ;

– Le Renouveau de Saint-Hippolyte créée en 2004, dont l’action portée par des bénévoles très engagés a permis chaque année la réalisation de travaux de consolidation et d’embellissement du doyenné, la mise en lumière du site par des animations variées et festives. Yves Dedianne, Président de l’Association, intervient pour rappeler que le Renouveau est partie prenante aux côtés d’autres associations dans la candidature de « Cluny et les sites clunisiens » à l’inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO.

– en cours de constitution, une association pour la sauvegarde de la chapelle de Besanceuil, cédée à la mairie par son propriétaire, dont les objectifs sont présentés par Bruno Garrigue.

La séance est ensuite ouverte par Christian Dimanche, Président de la FAPPAH qui présente les deux phases de la réunion :

Une Assemblée Générale Extraordinaire pour soumettre au vote la proposition de modification des statuts de la Fédération ;
Une Assemblée Générale Ordinaire pour présenter le bilan de l’année 2024 de la FAPPAH.

Il se réjouit d’une large représentation des Associations adhérentes, tant par la présence de leurs membres que par les pouvoirs transmis, assurant ainsi largement le quorum pour l’Assemblée extraordinaire.

Il ouvre l’Assemblée Générale Extraordinaire, prévue à l’ordre du jour, relative à la modification des statuts de la FAPPAH qui datent de 2011. Les modifications proposées concernent plusieurs articles et visent à apporter des simplifications et des adaptations nécessaires pour être en cohérence avec l’évolution des objets de la FAPPAH, ainsi que de ses liens avec le P.A.H. Il est également nécessaire de mettre à jour l’adresse du siège de la FAPPAH.

Les propositions de modifications sont montrées sur l’écran, article par article, chacune d’entre elle faisant l’objet d’une justification

But et composition

Art.1 (rédaction en vigueur) La FAPPAH fondée le 16 mai 2011 regroupe des associations à but non lucratif ayant pour objet de sauvegarder, défendre, promouvoir, animer le patrimoine bâti, paysager et culturel de notre région.
Elle a pour objet de participer, sous quelque forme que ce soit, à la mise en œuvre des objectifs du Pays d’Art et d’Histoire entre Cluny et Tournus.

La fédération participera ainsi à toute étude, concertation et action qui s’avérera utile dans le cadre des activités du PAH, soit sur l’initiative de ce dernier, soit sur sa propre initiative, sur proposition d’une ou plusieurs associations.

Sa durée est directement liée à celle du PAH.
Elle a son siège social à la Mairie de Martailly-lès-Brancion 71700.

Art.1 modifié : La FAPPAH, fondée le 16 mai 2011, regroupe des associations à but non lucratif ayant pour objet de sauvegarder, défendre, promouvoir, animer le patrimoine bâti, paysager et culturel de notre région. Elle a pour objet :

– De participer à la mise en œuvre des objectifs du Pays d’Art et d’Histoire entre Cluny et Tournus. La fédération participera ainsi à toute étude, concertation et action qui s’avérera utile dans le cadre des activités du PAH, soit sur l’initiative de ce dernier, soit sur sa propre initiative, ou sur proposition d’une ou plusieurs associations ;

– De fournir, via son portail internet, des informations groupées sur l’ensemble de ses associations fédérées, ainsi que des ressources documentaires (techniques, juridiques, économiques, …) pouvant leur être utiles ;

– De constituer, grâce aux apports sur son portail internet, une base de données incrémentale des actions engagées pour le patrimoine, sur l’ensemble du territoire de ses membres.

Sa durée est illimitée.

Elle a son siège social au 2, chemin des Beunons, Toury, 71250 BRAY

Art.2 : La FAPPAH se compose des associations adhérentes qui devront être agréées par le conseil d’administration, souscrire aux dispositions des présents statuts, et acquitter une cotisation annuelle déterminée par l’Assemblée Générale.

Ces associations devront, par leur objet et leur zone géographique d’activité, avoir une convergence d’intérêt avec les objectifs définis à l’article 2 des statuts du PAH et témoigner leur volonté à participer à la réalisation de ces objectifs.

Art.2 modifié : La FAPPAH se compose des associations adhérentes qui devront être agréées par le conseil d’administration, souscrire aux dispositions des présents statuts, et acquitter une cotisation annuelle déterminée par l’Assemblée Générale.

Art.3 : La qualité de membre de la FAPPAH se perd :
1° Par la démission de l’association membre formulée par courrier adressé au Président

2° Par la dissolution de l’association membre
3° Par la radiation prononcée, pour motifs graves ou refus de contribuer au fonctionnement, par le conseil d’administration, sauf recours à l’assemblée générale. Le président de l’association est préalablement appelé à fournir ses explications

4° Par la dissolution de la Fédération

Art.3 modifié : La qualité de membre de la FAPPAH se perd :
1° Par la démission de l’association membre formulée par courrier adressé au Président ;

2° Par la dissolution de l’association membre
3° Par la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motifs graves ou non paiement de la cotisation.

Administration et fonctionnement

Art.4 : La FAPAH est administrée par un conseil composé de 6 à 12 membres, appartenant à une association adhérente et élus par l’Assemblée Générale Ordinaire. Chaque administrateur dispose d’une voix lors des votes, à l’exception du Président qui dispose de deux voix. Le renouvellement du conseil a lieu par tiers chaque année, à partir de la 4°année. Les membres sortants sont rééligibles. Chaque administrateur peut détenir un pouvoir en sus du sien.

Chaque communauté de communes devra être représentée par au moins un administrateur.

Lors de chaque renouvellement du conseil d’administration, il est désigné un certain nombre d’administrateurs suppléants destinés à remplacer les membres qui viendraient à cesser d’exercer leurs fonctions avant l’expiration de leur mandat.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil choisit parmi ses membres un bureau composé d’un président, d’un ou plusieurs vice-présidents, d’un secrétaire, d’un secrétaire-adjoint et d’un trésorier.

Le bureau est élu pour 3 ans.

Art.4 modifié : La FAPPAH est administrée par un conseil composé de 6 à 12 membres, appartenant à une association adhérente et désignés par l’Assemblée Générale.

Chaque administrateur dispose d’une voix lors des votes, à l’exception du Président qui dispose de deux voix.
Le renouvellement du conseil a lieu par tiers chaque année, à partir de la 4°année.
Les membres sortants sont rééligibles.
Chaque administrateur peut détenir un pouvoir en sus du sien.
Le conseil choisit parmi ses membres un bureau composé d’un président, d’un vice-président éventuel, d’un secrétaire, d’un secrétaire-adjoint éventuel d’un trésorier, d’un trésorier-adjoint éventuel.

Le bureau est élu pour 3 ans.

Art.5 : Le conseil se réunit une fois au moins tous les six mois et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du quart des membres de la fédération.
La présence du tiers au moins des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.

Art.5 modifié : Le conseil se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du quart des membres de la fédération.
La présence du tiers au moins des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.

Art.6 : Les membres du conseil d’administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Des remboursements de frais sont seuls possibles sur présentation de justificatifs.

Art.7 : L’assemblée générale de la FAPPAH comprend les présidents – ou leurs représentants – de chaque association adhérente, à jour de leur cotisation. Chaque association dispose d’une voix.
L’assemblée générale se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres représentant au moins le quart des voix.
Son ordre du jour est arrêté par le conseil d’administration.
Elle choisit son bureau, qui peut être celui du conseil d’administration.
Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, sur la situation financière et morale de la fédération.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire
Chaque membre présent ne peut détenir plus de trois pouvoirs en sus du sien.
Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de la fédération.

Art.7 modifié : L’assemblée Générale Ordinaire de la FAPPAH comprend les présidents – ou leurs représentants – de chaque association adhérente, à jour de leur cotisation. Chaque association dispose d’une voix.
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.
Son ordre du jour est arrêté par le Conseil d’Administration.
Son bureau est identique à celui du Conseil d’Administration

Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, sur la situation financière et morale de la fédération.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration.
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire
Chaque membre présent ne peut détenir plus de trois pouvoirs en sus du sien.
Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de la fédération.

Art.8 modifié : L’Assemblée Générale Extraordinaire, de même composition que l’Assemblée Générale Ordinaire, doit rassembler la moitié au moins des membres en exercice, présents ou représentés. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle et, cette fois, elle peut valablement délibérer, quelque soit le nombre de membres présents ou représentés.

Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire
Chaque membre présent ne peut détenir plus de trois pouvoirs en sus du sien. Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de la fédération.

Art.8 modifié en Art.9 : Le président représente la FAPPAH dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a notamment qualité pour agir en justice au nom de l’association, tant en demande qu’en défense, et consentir toutes transactions.

Il peut donner délégation à un administrateur, dans le cadre d’une décision du conseil d’administration.

Il ordonnance les dépenses.

En cas de représentation en justice, le président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.
Les représentants de la fédération doivent jouir du plein exercice de leurs droits civils.

Art.9 modifié en Art.10 : Les présidents d’associations adhérentes ou leurs délégués seront tous appelés à participer aux travaux en rapport avec les actions présentes ou à venir du PAH, en particulier dans le cadre de son Comité technique.

Le conseil d’administration aura autorité pour désigner, notamment en fonction des thèmes évoqués et des disponibilités de chacun, les représentants de la fédération auprès du PAH. Inchangé

Ressources annuelles

Art.10 modifié en Art.11 : Les recettes annuelles de la FAPPAH se composent :
         1° des cotisations de ses membres ;
         2° des subventions ou des dons manuels ;
         3° du produit des rétributions perçues pour service rendu ;

4° de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et règlementaires. Inchangé

Modification des statuts et dissolution

Art.11 modifié Art.12 : Les statuts ne peuvent être modifiés que par l’Assemblée Générale Extraordinaire sur la proposition du conseil d’administration ou sur la proposition d’un quart des membres dont se compose l’assemblée générale représentant au moins le quart des voix.
Dans l’un et l’autre cas, les propositions de modifications sont inscrites à l’ordre du jour de l’assemblée générale, lequel doit être envoyé aux associations membres au moins 3 semaines à l’avance.
L’assemblée doit se composer de la moitié au moins des membres en exercice présents ou représentés, représentant la moitié au moins des voix. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle et, cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Art.12 modifié en Art.13 : La dissolution ne peut être votée, en Assemblée Générale Extraordinaire, qu’à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

L’Assemblée générale désigne au besoin un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de la FAPPAH. Elle décide de la dévolution de l’actif à un ou plusieurs organismes ayant des buts similaires : association, fédération d’associations, collectivité territoriale (avec affectation au patrimoine).

L’ancien article 13 relatif au règlement intérieur (jamais rédigé, mais pas utile dans notre cas) est supprimé :

Art.13 Un règlement intérieur sera rédigé par le conseil d’administration. L’assemblée générale sera alors informée de son contenu ainsi que de ses modifications ultérieures éventuelles.

Ces propositions de modification des statuts sont mises au vote.

Elles sont adoptées à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Le Président ouvre alors l’Assemblée Générale Ordinaire

Rapport moral 2024 présenté par Christian Dimanche

Un début d’année consacré à la recherche d’un président : Christophe BRANCHE, qui présidait la FAPPAH depuis sa création en 2011 souhaitait passer la main, depuis quelques temps déjà ;
L’Assemblée Générale du 15 mai à Massilly a donc procédé à l’élection d’un nouveau président (président de Locus Breia, « micro » association patrimoniale de la commune de Bray, impliqué dans la plupart des associations du Clunysois et dans les principales associations de CLUNY).
Cela a été l’occasion de l’adhésion de nouvelles associations : Locus Breia, la Tour Saint Mayeul CLUNY, les Amis de l’église de St-Gengoux et le retour de certaines qui s’était éloignées depuis la COVID (Julien Griffon 1626 de CLUNY par ex.) ;
En seconde partie d’année, observations du nouvel arrivant sur la perception de la FAPPAH auprès du public concerné (associations patrimoniales, offices du tourisme, communes, Comcoms) et début d’action sur son point fort : le portail internet.

L’objectif vise à ce que la FAPPAH soit en mesure de diffuser à ses associations adhérentes des informations utiles et soit un lieu d’échange et de partage d’expériences entre les associations patrimoniales. Des travaux sont menés pour rendre le site fappah.fr plus attractif et plus interactif :

– fournir, via son portail internet, des informations groupées sur l’ensemble des associations fédérées, ainsi que des ressources documentaires (techniques, juridiques, économiques, …) pouvant leur être utile ;

– constituer, grâce aux apports sur son portail internet, une base de données incrémentale des actions engagées pour le patrimoine, sur l’ensemble du territoire

Exemples d’actions en cours :

L’item souscriptions et dons remonté dans le menu principal et mise à la une défilante de la page d’accueil, pour accrocher l’attention. On trouve ainsi les appels à dons ouverts par les associations adhérentes via la Fondation du Patrimoine et aussi via d’autres modalités.
Abandon du planning des événements associatifs (trop de difficultés de gestion) remplacement par article ressource indiquant les modes d’inscription sur les diffuseurs locaux et régionaux (à venir) ;
Carrousel de photos tournantes présentant des évènements collectifs chez les associations membres (« Instantanés chez les fédérés ! » en animation de la page d’accueil du portail) ;
Incitation pour transmission à la Fappah (fappah.contact) des événements marquants pour le patrimoine et réalisés par l’association –> constitution incrémentale d’un historique de données sur la sauvegarde du patrimoine régional.
Diffusion des informations sur la liste Fappah -Associations (adresses messageries des associations visibles par tous), privilégiant par lien vers des articles du site

Réimpression de 200 exemplaires du premier livret édité par la Fappah en 2016 : Ce livret, apprécié par l’Office de Tourisme du clunisois, était en rupture de stock depuis 2023 ; Après quelques soucis sur la couverture, le stock a pu être reconstitué et nos fidèles clients approvisionnés.

Sortie découverte dans l’Autunois le 8 septembre 2024 :

Nos administrateurs Gérard FERRIERE et Jean PIROU (et Monique) nous ont emmenés dans une belle balade autour d’Autun et de sa cathédrale :

– plateau gréseux d’Antully, lieu de séparation des eaux entre océan et méditerranée,

– ensemble néolithique d’Époigny,

– la pierre Guénachère,

– la pierre de Couhard, monument funéraire romain d’où l’on découvre une superbe vue sur le bassin d’Autun,

– l’église de Curgy où le groupe a été invité par l’association locale à l’heure du pique-nique,

– Monthelon, maison forte, lieu de naissance de Bussy-Rabutin,

– le château d’Epiry.

https://fappah.fr/sortie-decouverte-2024-dans-la-region-dautun/

Le rapport moral est soumis à l’approbation de l’assemblée :

Vote : contre :0, abstention :0

Le rapport moral est adopté à l’unanimité.

Rapport financier présenté par Nicole Pastoré, Trésorière

FAPPAH – Présentation des comptes 2024
	Ressources	Dépenses
Cotisations 2023 des adhérents	340,00
Cotisations 2024 des adhérents	740,00
Assurance		102,54
OVH Cloud – site internet		56,73
Adhésion à Patrimoine Envir.		50,00
Frais réception Assemblée Générale		754,41
Rbst frais AG par PAH	377,20
Bézin Haller – impression Ban sacré		552,00
Ventes Brochures	451,00



Total année 2024	1 908,20 €	1 515,68 €
Résultat	392,52 €

Compte Banque
solde au 31/12/2023	5 261,63 €
solde au 31/12/2024	5 654,15 €
différence	392,52 €

Proposition de maintien de la cotisation 2025 à 20 € par association adhérente.

Vote : contre 0, abstention : 0

Le rapport financier est adopté à l’unanimité.

Renouvellement des administrateurs

Il est proposé le renouvellement des mandats des administrateurs élus ou réélus en 2022 : Annie-BLETON-RUGET, Christophe BRANCHE, Gérard FERRIERE, Nicole PASTORE, Etienne PETRIN-POLI.

Annie Bleton-Ruget et Christophe Branche ont démissionné, ce dernier est remplacé par Christian Dimanche.

Accord reçu de Gérard FERRIERE Nicole PASTORE et Etienne PETRENI-POLI pour un renouvellement de 3 ans. La FAPPAH compte donc actuellement 11 administrateurs dont la plupart sont très engagés dans des associations adhérentes et souhaitent un renfort pour une nouvelle organisation des activités de coordination.

La parole est ensuite donnée à Loriane Gouaille, cheffe de projet au P.A.H dont l’intervention souligne la qualité des échanges du PAH avec les associations locales membres dans la préparation et la mise en place de son programme d’action.

Pour 2025, est prévu le bouclage du travail de recensement des tableaux dans les églises, avec la sortie de la cartographie, une action va être conduite avec l’association Julien Griffon (Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine de l’Hôtel Dieu) à Cluny. Une opération sur le recensement des bannières religieuses ou laïques est lancée avec un appel aux associations pour la recherche et l’inventaire de celles de leur commune.

Partage d’expérience des associations adhérentes : présentation des travaux de rénovation de la Chapelle Saint-Martin de Laives par Denise Revillet, Vice-Présidente de l’Association des Amis de Saint-Martin de Laives.

Travaux soutenus par l’association « Les amis de Saint Martin de Laives » crée en 1976

Les premières réalisations portant sur le chœur et le clocher ont été réalisés en 1993/1994

Les dernières réparations ont été menées de 2020 à 2024

Travaux réalisés en collaboration avec la municipalité, sous l’autorité de M. Frédéric DIDIER (ACMH)

Financement :

Montant global des travaux : 993 826€ HT

ou : 1 192 591€ TTC

Subventions :

DRAC (sur les 3 tranches) : 438 987€
Département (tranche 1 et 3) : 106 153€
Région (tranche 2) : 38 480€

L’association a participé à :

2017/2018 frais d’étude préalable : 44 312€
2019 Fondation du patrimoine : 70 000€
2020 Fondation du patrimoine : 17 000€
2021 Fondation du patrimoine : 25 000€
2022 Fondation du patrimoine : 10 000€
2023 Fondation du patrimoine : 15 200€
Mécénat et dons :
Laives Patrimoine : 10 000€
Crédit Agricole : 15 000€
Famille DASSAUT : 10 000€
Donateurs sur plusieurs années
Fondation du patrimoine avec abondements : 207 274€
Commune : coût final 235 551€

Actualité de la FAPPAH

L’actualité pour l’automne 2025 sera la traditionnelle sortie découverte (prévue le samedi 4 octobre), préparée et animée par notre administrateur Gérard FERRIERE, qui présente une proposition d’itinéraire entre Charolais et Brionnais, conduisant à la visite de lieux géologiques, château et églises, dont celle de Varenne-l’Arconce récemment rénovée, ce qu’indique Elisabeth Gilbert de la Fondation du Patrimoine :

Au départ du prieuré de la Madeleine sur les hauts de Charolles, par les châteaux de Montessus et Lugny-Lès-Charolles, déjeuner du coté de Nochize, puis Montceaux-l’Etoile, Varenne-l’Arconce et finir à Saint-Germain-en-Brionnais (afin de profiter de son « débeurdinoir » dans l’église du Xième siècle ;-).

Le Président, Christian Dimanche, conclut la réunion en remerciant l’assemblée, attentive depuis 2h, et l’invite à des échanges et discussions autour du verre de l’amitié.

Procès verbal des Assemblées Extraordinaire et Ordinaire du 25 avril 2025 en PDF